Marque expirée - Marque en non vigueur

CIRCA
ARMAND COLIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1552199
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2019

Présentation de la marque CIRCA

Déposée le 26 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND COLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIRCA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND COLIN domicilié(e) 21 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 344 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139, Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIRCA est expirée depuis le 26 septembre 2019.

ARMAND COLIN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAND COLIN , CA L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE , 128 , ANCRE BRITANY , EMERGENCES


ARMAND COLIN, Société par actions simplifiée - 21 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France - SIREN 451344162


CABINET REGIMBEAU - 139, Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142756 - Publication au BOPI 1999-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423726 - Publication au BOPI 2005-12-07

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412223 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Inscription le 27 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633711 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Inscription le 15 septembre 2016 - Changement d'adresse n°681133 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Appareils pour l'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;films impressionnés, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes, vidéocassettes, disques acoustiques;ordinateurs, disques et disquettes, bandes magnétiques, logiciels et progiciels.Appareils pour jeux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;livrets d'accompagnement de jeux, articles pour reliures;photographies, papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, matériel pour le dessin et la peinture;articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matériel d'enseignement sous forme de jeux;cartes à jouer;caractères et lettres d'imprimerie, impressions; clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].